Bienvenue à Sainte-Aurélie! Renseignez-vous sur notre politique d’accueil, elle pourrait vous convenir!

Lecture compteur d’eau 2017

Veuillez s.v.p. nous laisser votre lecture de compteur d’eau pour l’année 2017 avant le 25 septembre prochain.

Merci de votre collaboration !

 


 

 

Nouveau point de service du SAEMO

  

Le SAEMO (Service d’accroissement en employabilité de la main-d’œuvre) offre dorénavant ses services à la recherche d’emploi à la Maison des jeunes de St-Prosper sur demande.

Tous nos services sont gratuits!

418 625-3424

saemoetchemins.com 

 


 

 

Échéances de taxes pour 2017

Pour 2017, les échéances de taxes sont les suivantes :

  • 28 février
  • 30 avril
  • 30 juin
  • 31 août

 

 

TAXES SCOLAIRES

Afin de vous éviter des délais administratifs, n’oubliez pas que vos taxes scolaires doivent être payées à la COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN et non à la Municipalité.

 


 

 

Application Voilà!

 

Plan de sécurité civile

 

Capsule urbanisme

 

Capsule incendie

 

Capsule finances

 

TROIS FLEURONS

La Municipalité de Sainte-Aurélie a obtenu la cote « Trois fleurons » attribuée par la Corporation des Fleurons du Québec.

 

 


 

 

 

 
 COMMENTAIRES 
 PLAN DU SITE 
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Règlements et politiques

Avertissement : Les règlements et politiques présentés ci-dessous ne constituent pas l’ensemble des règlements et politiques adoptés par le conseil municipal. Pour consulter les versions originales de ces documents ainsi que les autres actuellement en vigueur, rendez-vous au bureau municipal durant les heures d’ouverture.

 
Politiques annuelles
 

Horaire et tarification de la station de lavage et d’inspection - Saison 2017

 

Si vous désirez faire laver votre embarcation en dehors des heures d’ouverture veuillez prendre rendez-vous avec l’opérateur au (418) 222-4164. Si vous vous présentez sur place sans rendez-vous, il est possible que vous ayez à observer un délai d’au moins 30 minutes, en fonction des disponibilités de l’opérateur.

La station de lavage et d’inspection est située au débarcadère municipal (entre le 7 et le 9 rue des Saules).

Pour consulter le règlement 09-2015 relatif au lavage des embarcations, veuillez cliquer ici.

Suivez le dossier complet du myriophylle à épis dans le lac des Abénaquis en cliquant ici.

 
Politiques municipales
 

Plan d’action et de développement stratégique 2014-2019

 Politique familiale - Municipalité Amie des Aînés

 Politique portant sur l’aide financière versée aux propriétaires qui désirent faire des travaux de mise en conformité de leurs installation septiques

 

Politique d’accueil et de développement industriel et commercial

 

Politique d’accueil et de développement résidentiel

 

 

Politique relative à l’exécution de travaux chez des particuliers, industries, commerces ou institutions - Novembre 2013

 

 

Politique relative aux règles d’éthique pour les membres du conseil et les employés de la Municipalité de Sainte-Aurélie

 

 

Politique relative au code de discipline pour les employés de la Municipalité de Sainte-Aurélie

 

 

Politique relative à l’engagement à la confidentialité pour les employés de la Municipalité de Sainte-Aurélie

 

 
Règlements de taxation
 

09-2016 - Taxation d’affaire

 

08-2016 - Taxation foncière

 
Règlements d’emprunt
 

02-2017 Règlement ayant pour objet un emprunt de 432 000 $, afin de réaliser la réfection d’une partie de la rue des Saules ...

 

12-2010 Mise aux normes de l’eau potable
               12-2012 modification au règlement mise aux normes de l’eau potable 

 

03-2008 Camion incendie

 
Règlements généraux
 

10-2016 Rémunération des élus municipaux

 

07-2016 Le code d’éthique et de déontologie des employés

 

06-2016 Le code d’éthique et de déontologie des élus révisé

 

02-2013 Limite de vitesse sur le rang Saint-Jean-Baptiste

 

02-2008 Paix et bon ordre

 

06-2007 Suivi budgétaire et délégation de pouvoir

 
Règlements spécifiques
 
 

01-2017 Règlement prohibant l’épandage de déjections animales et autres substances lors de certains jours de l’année 2017

 

05-2016 Taxe financement des centres d’urgence 9-1-1

 

09-2015 Règlement relatif au lavage et à l’inspection des embarcations afin d’assurer la protection du lac des Abénaquis

 

08-2015 Règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble

 

07-2015 Règlement sur la prévention des incendies

 

03-2015 Règlement concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques (Carrière-Sablière)

 

06-2014 Annexion d’une partie du territoire de la Municipalité de Saint-Zacharie
- Description technique
- Plan

 

05-2014 Garde des animaux de compagnie

 

04-2014 Règlement décrétant les normes d’administration et d’opérations révisées du réseau municipal d’aqueduc et d’égoût

 

03-2013 Débris ou polluants - Lac des Abénaquis

 

03-2012 Utilisation de l’eau potable

 

01-2012 Gaz de schiste

 

05-2011 Règlement système de traitement tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet

 

04-2011 Nuisances, la salubrité et l’entretien des bâtiments d’habitation

 

04-2008 Utilisation des pesticides et des fertilisants

 

02-1999 Utilisation extérieure de l’eau

 

 



Plan d’urbanisme

Plan d’urbanisme - Grandes affectations du sol - périmètre urbain

Plan d’urbanisme - Grandes affectations du sol - territoire municipal

 

Lotissement
             

 

Permis et certificats, permis de construction et administration des
règlements de zonage, lotissement et construction


 

Zonage

Plan de zonage périmètre urbain

Carte des zones 1
Carte des zones 2

 

 

Construction (version administrative seulement)

 
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